GRAMOSONE
Présentation de la marque GRAMOSONE
Déposée le 18 mai 1990 par STOCLET Cie "OPTIMA"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAMOSONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAMOSONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMOSONE est expirée depuis le 18 mai 2000.
STOCLET Cie "OPTIMA" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162833 - Publication au BOPI 1993-09-13
Inscription le 8 février 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°51280 - Publication au BOPI 1991-02-08